Les marchandises dangereuses et interdites dans les colis
En matière de transport de marchandises dangereuses, plusieurs réglementations se superposent et s’appliquent selon le partenaire de livraison que vous sélectionnez et son statut.
Que dit la réglementation ?
Vous ne le savez peut-être pas mais Colissimo n’est pas un « transporteur » stricto sensu, mais opérateur postal. Nous dépendons de l’Union Postale Universelle (UPU) et du code de postes et communications. A ce titre et sauf contrat particulier, nous sommes tenus au secret des correspondance et ne connaissons pas le contenu des colis que nous transportons et vous êtes donc seul responsable des produits que vous nous confiez.
En parallèle, existent les « transporteurs de fret » qui eux dépendent de plusieurs réglementations pour le fret routier ou aérien telles que ADR, OACI, IATA,…
Concrètement, lors de l’envoi de marchandises par Colissimo, l’introduction de marchandises dangereuses est interdite dans tous les envois nationaux et internationaux, quel que soit le mode de transport. N’hésitez pas à consulter nos Conditions Générales de Vente ou à vous rapprocher d’un interlocuteur commercial.
Quelles sont les marchandises dites, dangereuses et donc interdites ?
Pour savoir si la marchandise que vous souhaitez confier à un transporteur est dangereuse, il vous faut consulter le ou les pictogrammes présents directement sur vos produits (flacons, bouteilles, boîtes, aérosols, bidons…).
Il existe 9 pictogrammes SGH (Système Global Harmonisé) qui présentent les différents dangers en 3 grandes catégories :
- les dangers physico-chimiques des substances
- les dangers pour la santé des individus dus à la toxicité des substances
- les dangers pour l’environnement
Quelques exemples d’articles susceptibles de contenir des marchandises dangereuses
| ARTICLES | MARCHANDISES DANGEREUSES POUVANT ETRE PRESENTES |
|---|---|
| Appareils fonctionnant à l'électricité (fauteuils roulants, tondeuses à gazon etc.) | batteries à l'électrolyte (corrosif), piles ou batteries au lithium |
| Appareils respiratoires | bouteilles d'air comprimé ou d'oxygène |
| Boîtes à outils | peuvent contenir des explosifs (cartouches de riveteuse), aérosols, adhésifs etc. |
| Bouteilles de gaz | gaz comprimé |
| Cosmétiques | fixatif à cheveux, liquides inflammables ou autres matières dangereuses |
| Echantillons pour tests | peuvent contenir différentes matières dangereuses |
| Emballage de repas individuel (ERI) | réchauffeur de ration sans flamme (RRSF) et boisson autochauffante (BAC) |
| Equipement de plongée | bouteilles de gaz, lampes de plongée à haute intensité |
| Feux d'artifice | substances explosives |
| Fournitures agricoles | engrais, pesticides, herbicides |
| Fournitures de fête | gaz comprimé, articles explosifs |
| Fournitures dentaires | résines ou solvants |
| Fournitures médicales | produits chimiques dangereux, thermomètre, appareils scripteurs de la tension artérielle |
| Fournitures photographiques | produits chimiques dangereux |
| Fruits et légumes surgelés | glace sèche |
| Instruments | baromètres, manomètres et sphygmanomètres (appareil de mesure médical utilisé pour mesurer la pression artérielle) contenant du mercure, interrupteurs à mercure, thermomètres, etc. |
| Interrupteurs ( électriques) | interrupteurs à mesure |
| Jouets | peuvent contenir des matériaux inflammables, des piles/batteries lithium |
| Liquides de nettoyage | produits chimiques dangereux |
| Matériel de camping | gaz ou liquides inflammables, allumettes, autres matières dangereuses |
| Matériel de laboratoire | produits chimiques dangereux |
| Matériel électrique | mercure dans les commutateurs et les tubes électroniques |
| Parfums | liquides inflammables |
| Peintures | solvants inflammables |
| Pièces automobiles | batteries à l'électrolyte, amortisseurs avec azote, coussins pneumatiques etc. |
| Pièces de machines | adhésifs, peintures, produits de scellement, solvants etc. |
| Prélèvements pour diagnostic | substances infectieuses |
| Produits chimiques | dangereux |
| Produits chimiques pour piscines | matières dangereuses |
| Produits cryogéniques | gaz liquéfiés à très basse température |
| Produits ménagers | peinture, aérosols, chlorure de chaux etc. |
| Produits pharmaceutiques | produits chimiques dangereux |
| Trousses de chimie | produits chimiques dangereux |
| Trousses de réparation | adhésifs, peinture, peroxydes organiques, solvants etc. |
Les exceptions et dérogations possibles
Malgré cette réglementation très stricte, il existe pour l’acheminement par la route, quelques exceptions et dérogations possibles pour acheminer certains produits en petites quantités par Colissimo et le réseau postal.
Ces exceptions sont régies par l’Accord Relation au transport international des marchandises dangereuses par la Route (ADR) exonérant les envois en tout ou partie de certaines obligations. Il s’agit des marchandises dangereuses :
- emballées en quantités limitées (ADR chap.3.4)
- emballées en quantités exceptées (ADR chap.3.5)
- bénéficiant de dispositions spéciales (ADR chap.3.3)
Votre interlocuteur commercial, accompagné des experts de la Direction de la Sécurité Globale du Groupe La Poste vous accompagneront, notamment pour : les cosmétiques, produits de bricolage, de droguerie, ou encore les piles et batteries lithium et un contrat spécifique ou un avenant aux CGV vous sera établi.
Une fois l’accord reçu, vous devrez identifier les colis avec les marquages suivant :
Les animaux vivants
Les animaux vivants
Certains d’entre vous peuvent avoir besoin d’envoyer des animaux vivants… Si, si ! Et nos équipes vivent parfois des situations surprenantes. Sachez que c’est interdit.
Il existe quelques très rares exceptions pour des envois par lettres :
- les abeilles, les sangsues et les vers à soie
- les parasites et les destructeurs d’insectes nocifs destinés au contrôle de ces insectes et échangés entre les institutions officiellement reconnues
- les mouches de la famille des drosophilidés utilisées pour la recherche biomédicale entre des institutions officiellement reconnues
Quant à ceux que vous souhaiteriez envoyer par colis, il faut se référer à la réglementation postale et/ou à la législation nationale des pays de destinations intéressés.
Là encore, rapprochez vous d’un interlocuteur commercial.
